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Veuillez lire attentivement les sections suivantes pour plus de détails.
1. Garantie
Les produits vendus par Agripartsitaly.com sont couverts par une garantie contre la non-conformité du produit. Les périodes de garantie sont indiquées dans le tableau ci-dessous :
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Professionnels (avec numéro de TVA valide)
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12 mois
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Consommateurs particuliers
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24 mois
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La garantie commence à la date de livraison et couvre les produits utilisés et entretenus conformément aux instructions d’utilisation standard. En cas de non-conformité, il est possible de déposer une réclamation et de demander le retour ou le remplacement des produits.
1.1 Types de non-conformité
Non-conformités immédiatement détectables :
- La quantité reçue est différente de celle indiquée sur le document de vente ;
- L’article reçu ne correspond pas à la commande ;
- L’article commandé est endommagé.
Non-conformités non immédiatement détectables :
- Le produit présente des défauts de fonctionnement ;
- Le produit ne peut pas être installé.
1.2 Comment déposer une réclamation
En cas de défaut de conformité, la réclamation doit être adressée à Agri Parts au moyen du formulaire de contact disponible ici.
Pour les Clients Professionnels (assujettis à la TVA), tout défaut de conformité immédiatement constaté lors de la livraison (notamment les dommages visibles, une erreur concernant le type de produit ou la quantité livrée) doit être signalé dans un délai de 14 jours à compter de la livraison. Les défauts de fonctionnement ou les défauts de conformité ne pouvant être détectés lors du contrôle habituel effectué à la livraison peuvent être signalés dans les délais et selon les conditions prévus par la garantie applicable (Section 1).
Les Consommateurs particuliers (non assujettis à la TVA) sont invités à vérifier le produit au moment de la livraison et à signaler sans délai tout défaut de conformité afin de permettre un traitement plus rapide de leur dossier. Cette notification ne limite ni ne porte atteinte aux droits reconnus par la garantie légale de conformité prévue aux articles 128 et suivants du Code italien de la consommation.
Lors de la livraison, le client est invité à vérifier attentivement l'intégrité de l'emballage, le nombre de colis ainsi que la conformité des marchandises reçues. Si le colis est endommagé ou si la quantité livrée n'est pas conforme, le client peut refuser la livraison (à condition que le colis n'ait pas été ouvert), auquel cas celui-ci sera retourné à Agri Parts, ou accepter la livraison en la signant avec réserve puis déposer une réclamation.
Si la quantité reçue est inférieure à celle commandée, Agri Parts procédera à une nouvelle expédition à ses frais. Si le produit n'est plus disponible, un remboursement ou un avoir numérique utilisable depuis le compte client sera proposé. Pour les Clients Professionnels, les défauts de conformité immédiatement constatables doivent être signalés dans un délai de 14 jours à compter de la réception des marchandises. En revanche, les défauts de fonctionnement non immédiatement détectables peuvent être signalés pendant la durée de la garantie applicable, soit dans un délai d'un an à compter de la réception des marchandises.
Aucune réclamation ne pourra être acceptée après l'expiration de la période de garantie applicable aux Clients Professionnels et aux Consommateurs, telle qu'indiquée à la Section 1.
1.3 Retour des produits sous garantie
Si Agri Parts est responsable de la non-conformité du produit, il est possible de retourner ou de remplacer les marchandises.
Les frais de retour sont à la charge d’Agri Parts, qui fournira toute la documentation nécessaire et, si possible, organisera le retrait.
Le produit doit être retourné dans le même état que celui dans lequel il a été reçu. Il doit être expédié dans un emballage adéquat pour le protéger pendant le transport. Pour faciliter les procédures en entrepôt et obtenir rapidement le remboursement/le remplacement, veuillez insérer le formulaire de retour dans le colis, téléchargeable ici.
À réception, Agri Parts effectuera un contrôle qualité pour confirmer la non-conformité.
Selon les accords avec le client, Agri Parts procédera à :
- Le remplacement du produit ;
- Le remboursement (comme indiqué au point 3) ;
- L’émission d’un bon d’achat numérique utilisable via le profil utilisateur.
En cas de remplacement, aucune nouvelle commande n’est nécessaire. Si le produit de remplacement n’est pas immédiatement disponible, un remboursement ou un bon numérique sera proposé. Agri Parts effectuera un nouvel envoi à ses frais dès que le produit de remplacement sera disponible.
2. Retour dans le cadre du droit de rétractation
Les consommateurs particuliers et les professionnels avec numéro de TVA valide peuvent retourner les marchandises pour des raisons autres que celles indiquées ci-dessus dans un délai de 14 jours à compter de la date de livraison, après notification par email via le formulaire de contact ici.
Dans ce cas, les frais de livraison sont à la charge du client. Le colis doit être envoyé par un service de livraison suivi à :
Agri Parts S.r.l.
Via F. Santi 8
40055 Villanova di Castenaso (BO)
Italie
Les marchandises doivent être retournées dans le même état que lors de la livraison. Elles doivent être expédiées dans un emballage adéquat pour les protéger pendant le transport. Pour faciliter les procédures en entrepôt et obtenir rapidement le remboursement/le remplacement, veuillez insérer le formulaire de retour dans le colis, téléchargeable ici.
Les frais de livraison de la première expédition, s'ils sont facturés, ne sont pas remboursables.
Une fois reçu, Agri Parts vérifiera l’intégrité et la conformité des produits, puis procédera au remboursement (comme indiqué au point 3) ou à l’émission d’un bon d’achat numérique utilisable via le profil utilisateur.
En cas d’absence de suivi et si le colis n’est pas reçu, Agri Parts pourrait ne pas être en mesure d’accepter la demande de remboursement.
3. Modalités de remboursement
Les remboursements sont effectués via le même mode de paiement que la commande et peuvent être complets ou partiels, selon les besoins. Ils sont valables pour tous les moyens de paiement disponibles : PayPal, carte de crédit (Nexi / XPay), Satispay et virement bancaire.
Remarque : Les crédits de bienvenue ou remises appliqués via un code promotionnel ne sont pas remboursables dans le cadre du droit de rétractation.
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